Réforme de l’évaluation environnementale : le guide d’interprétation du ministère - Le Moniteur

Historique

• Agences de l’eau : les professionnels dénoncent les ponctions prévues dans le PLF 2018 - Environnement-magazine.fr
  Publié le : 04/10/2017 04 octobre oct. 10 2017
  Droit de l'environnement
  Le plan de loi finances pour 2018 prévoit entre autres, d’augmenter les prélè...
  Source : www.environnement-magazine.fr
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• Réforme de l’évaluation environnementale : le guide d’interprétation du ministère - Le Moniteur
  Publié le : 22/09/2017 22 septembre sept. 09 2017
  Droit de l'environnement
  Un an après l’ordonnance du 3 août 2016 relative à l’évaluation environnement...
  Source : www.lemoniteur.fr
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• Entrée en vigueur du nouveau protocole d’homologation des véhicules européens - Environnement-magazine.fr
  Publié le : 14/09/2017 14 septembre sept. 09 2017
  Droit de l'environnement
  Après la polémique du Dieselgate, l’Union européenne s’est emparée de la prob...
  Source : www.environnement-magazine.fr
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• Chaque département français devra être doté d'un plan Orsec eau potable d'ici fin 2020 - Actuenvironnement
  Publié le : 07/09/2017 07 septembre sept. 09 2017
  Droit de l'environnement
  Faire face à des "ruptures qualitatives ou quantitatives" de l'approvisionnem...
  Source : www.actu-environnement.com
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• Le Plan Bâtiment Durable veut votre avis sur la notion de confort dans les bâtiments de demain - Le Moniteur
  Publié le : 14/08/2017 14 août août 08 2017
  Droit de l'environnement
  Après avoir développé la réflexion autour de la réglementation dite « environ...
  Source : www.lemoniteur.fr
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• Eolien en mer : le recours contre le parc de Saint-Nazaire de nouveau rejeté
  Publié le : 04/08/2017 04 août août 08 2017
  Droit de l'environnement
  Selon l'AFP, la cour administrative d'appel de Nantes a rejeté, le 28 juillet...
  Source : www.actu-environnement.com
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