Pollution automobile : le Parlement européen sur une ligne dure

Historique

• Pollution automobile : le Parlement européen sur une ligne dure
  Publié le : 17/10/2018 17 octobre oct. 10 2018
  Droit de l'environnement
  
  Les eurodéputés ont adopté mercredi un objectif de réduction de 40 % d'ici 20...
  Source : www.lesechos.fr
  Lire la suite
• Cotisation patronale maladie : quels CTP utiliser à partir de janvier 2019 pour les déclarations URSSAF ?
  Publié le : 17/10/2018 17 octobre oct. 10 2018
  Droit du travail - Employeurs / Droit de la protection sociale
  
  Dans une information du 9 octobre 2018, le site Internet du réseau des URSSAF...
  Source : rfpaye.grouperf.com
  Lire la suite
• Pouvoir de direction : où se situe la frontière du harcèlement moral ?
  Publié le : 16/10/2018 16 octobre oct. 10 2018
  Droit du travail - Employeurs
  
  Lorsqu'il s'exerce de manière trop autoritaire l'exercice du pouvoir de direc...
  Source : tribuca.net
  Lire la suite
• Encadrement de l’accès aux données conservées par des opérateurs téléphoniques
  Publié le : 16/10/2018 16 octobre oct. 10 2018
  Droit pénal / Procédure pénale
  
  L’accès d’autorités publiques aux données visant à l’identification des titul...
  Source : www.dalloz-actualite.fr
  Lire la suite
• Le gouvernement menace les cigarettiers d'une taxe sur les mégots
  Publié le : 11/10/2018 11 octobre oct. 10 2018
  Droit de l'environnement
  
  La perspective d'une éco-contribution pour financer la collecte et le recycla...
  Source : www.lesechos.fr
  Lire la suite
• Pour la première fois, un homme condamné pour outrage sexiste
  Publié le : 10/10/2018 10 octobre oct. 10 2018
  Droit pénal / Procédure pénale
  
  Un homme qui avait insulté une femme dans un bus à Draveil a été condamné ven...
  Source : www.leparisien.fr
  Lire la suite