Après la réforme territoriale et la COP21, les territoires s’emparent de la transition énergétique

Historique

• Rejet d'une QPC portant sur les dispositions relatives à la durée de la détention provisoire en matière délictuelle - Droit Lamy
  Publié le : 03/02/2016 03 février févr. 02 2016
  Droit pénal
  Seules les personnes poursuivies pour des infractions commises en bande organ...
  Source : actualitesdudroit.lamy.fr
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• Après la réforme territoriale et la COP21, les territoires s’emparent de la transition énergétique
  Publié le : 02/02/2016 02 février févr. 02 2016
  Droit de l'environnement
  La 17e édition des Assises de l'énergie - devenue pour l'occasion les Assises...
  Source : www.lagazettedescommunes.com
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• Développement durable - La Ville de Paris adopte une charte pour des événements écoresponsables - Environnement Magazine
  Publié le : 27/01/2016 27 janvier janv. 01 2016
  Droit de l'environnement
  La Ville de Paris va imposer progressivement aux organisateurs d'événements d...
  Source : www.environnement-magazine.fr
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• "Revenge porn" : cet amendement comble un vide juridique. Il protège enfin les victimes
  Publié le : 26/01/2016 26 janvier janv. 01 2016
  Droit pénal
  L’examen à l’Assemblée nationale d’un amendement sur le "revenge porn", dans...
  Source : leplus.nouvelobs.com
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• EpE : l'environnement, source de progrès et d'opportunités pour les entreprises...
  Publié le : 26/01/2016 26 janvier janv. 01 2016
  Droit de l'environnement
  EpE : l’environnement, source de progrès et d’opportunités pour les entrepris...
  Source : www.actu-environnement.com
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• Fin des cheminées à bois à foyer ouvert en Ile-de-France en 2016
  Publié le : 22/01/2016 22 janvier janv. 01 2016
  Droit de l'environnement
  Seules les cheminées à foyer fermé par un insert ou un poêle performant à bon...
  Source : www.net-iris.fr
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