Après la réforme territoriale et la COP21, les territoires s’emparent de la transition énergétique

Historique

• Projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé et le terrorisme
  Publié le : 11/02/2016 11 février févr. 02 2016
  Droit pénal
  Le projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme...
  Source : www.gouvernement.fr
  Lire la suite
• Les magistrats vent debout contre la réforme de la procédure pénale
  Publié le : 05/02/2016 05 février févr. 02 2016
  Droit pénal
  Le texte examiné, ce mercredi, en Conseil des ministres fait des remous jusqu...
  Source : www.lesechos.fr
  Lire la suite
• Rejet d'une QPC portant sur les dispositions relatives à la durée de la détention provisoire en matière délictuelle - Droit Lamy
  Publié le : 03/02/2016 03 février févr. 02 2016
  Droit pénal
  Seules les personnes poursuivies pour des infractions commises en bande organ...
  Source : actualitesdudroit.lamy.fr
  Lire la suite
• Après la réforme territoriale et la COP21, les territoires s’emparent de la transition énergétique
  Publié le : 02/02/2016 02 février févr. 02 2016
  Droit de l'environnement
  La 17e édition des Assises de l'énergie - devenue pour l'occasion les Assises...
  Source : www.lagazettedescommunes.com
  Lire la suite
• Développement durable - La Ville de Paris adopte une charte pour des événements écoresponsables - Environnement Magazine
  Publié le : 27/01/2016 27 janvier janv. 01 2016
  Droit de l'environnement
  La Ville de Paris va imposer progressivement aux organisateurs d'événements d...
  Source : www.environnement-magazine.fr
  Lire la suite
• "Revenge porn" : cet amendement comble un vide juridique. Il protège enfin les victimes
  Publié le : 26/01/2016 26 janvier janv. 01 2016
  Droit pénal
  L’examen à l’Assemblée nationale d’un amendement sur le "revenge porn", dans...
  Source : leplus.nouvelobs.com
  Lire la suite