Agriculteurs. Plus de 60 maladies professionnelles reconnues - LeTelegramme.fr
Publié le :
14/03/2017
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Dangereux, le métier d'agriculteur ? Le succès du Salon international de l'agriculture, qui s'est refermé dimanche 5 mars, témoigne de l'intérêt du grand public et de sa prise de conscience des difficultés rencontrées par les exploitants agricoles. Mais savent-ils à quel point, dans certaines conditions, leur métier peut aussi être nocif pour leur santé ? La fédération France Nature Environnement (FNE) a tenu à faire le point sur les maladies professionnelles agricoles... Lire la suite
Historique
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Rétablissement du délit de forfaiture dans le code pénal : dépôt à l'AN - Le Monde du Droit
Publié le : 22/03/2017 22 mars mars 03 2017Droit pénalDépôt à l'Assemblée nationale d'une proposition de loi visant à rétablir le d...Source : www.lemondedudroit.fr
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Publié le : 17/03/2017 17 mars mars 03 2017Droit pénal / Procédure pénaleVous êtes victime, de quels délais disposez-vous pour porter plainte ? Servic...Source : www.service-public.fr
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Remplir la DSN grâce à la liste des conventions collectives en ligne - Editions Tissot
Publié le : 10/03/2017 10 mars mars 03 2017Droit du travail - EmployeursDepuis janvier 2017, sauf exceptions, la plupart des entreprises ont basculé...Source : www.editions-tissot.fr
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La modification de l'organisation des astreintes mises en place par accord collectif ne peut être décidée unilatéralement - RF SOCIAL
Publié le : 08/03/2017 08 mars mars 03 2017Droit du travail - EmployeursLes astreintes peuvent être mises en place par par accord collectif. À défaut...Source : rfsocial.grouperf.com