Réapparition d'un gaz polluant interdit : la Chine accusée
Publié le :
10/07/2018
10
juillet
juil.
07
2018
Source : www.lesechos.frUne ONG accuse le pays d'utiliser massivement le CFC-11 dans le secteur du bâtiment et de la construction. Ce gaz est interdit depuis 1987 en raison de son impact sur la couche d'ozone... Lire la suite
Historique
-
Mise à pied disciplinaire ou conservatoire : attention à ne pas se tromper - Éditions Tissot
Publié le : 10/07/2018 10 juillet juil. 07 2018Droit du travail - EmployeursLa mise à pied disciplinaire et la mise à pied conservatoire n’ont pas du tou...Source : www2.editions-tissot.fr
-
Réapparition d'un gaz polluant interdit : la Chine accusée
Publié le : 10/07/2018 10 juillet juil. 07 2018Droit de l'environnement
Une ONG accuse le pays d'utiliser massivement le CFC-11 dans le secteur du bâ...Source : www.lesechos.fr
-
Les salariés travaillant à l'étranger ne peuvent pas être exclus des dispositifs d'épargne salariale - Éditions Francis Lefebvre
Publié le : 03/07/2018 03 juillet juil. 07 2018Droit du travail - EmployeursLa Cour de cassation rappelle que les salariés détachés ou expatriés continue...Source : www.efl.fr
-
Les députés inscrivent climat et biodiversité à l’article 1 de la Constitution
Publié le : 03/07/2018 03 juillet juil. 07 2018Droit de l'environnement
L’amendement, adopté en commission des lois, sera soumis à l’Assemblée à part...Source : www.lemonde.fr -
Comment l'Assurance maladie veut économiser 2 milliards en 2019
Publié le : 27/06/2018 27 juin juin 06 2018
L'Assurance maladie compte sur ses recettes habituelles pour économiser un pe...Source : www.leprogres.fr -
Contrainte URSSAF : des informations incomplètes dans l'acte de signification d'une contrainte peuvent-elles être rattrapées par les mentions de la contrainte elle-même ?
Publié le : 27/06/2018 27 juin juin 06 2018
La contrainte est le moyen de recouvrement forcé généralement utilisé par l’U...Source : rfsocial.grouperf.com